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Urbanisme
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Demande de certificat d’urbanisme
Comment obtenir des informations sur la qualité de l’eau du robinet ?
Les données sur la qualité de l’eau du robinet sont publiques.
Vous pouvez consulter les résultats de la qualité de l’eau du robinet dans chaque ville en consultant le site internet du ministère chargé de la santé :
- Outil de recherche : Consulter les résultats de la qualité de l’eau du robinet dans chaque ville
Les résultats sont régulièrement actualisés.
Vous pouvez également contacter votre mairie pour connaître les résultats des derniers contrôles sanitaires de l’eau du robinet dans votre ville.
Les résultats sont aussi affichés dans votre mairie. Ils sont consultables sur son site internet.
- Qualité de l’eau du robinet en France
Source : Ministère chargé de la santé
Comment faire si…
- Code de la santé publique : articles D1321-103 à D1321-105
Information sur la qualité de l’eau du robinet - Arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures d’eau, collecte et traitement des eaux usées
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Comment obtenir des informations sur la qualité de l’eau du robinet ?
Les données sur la qualité de l’eau du robinet sont publiques.
Vous pouvez consulter les résultats de la qualité de l’eau du robinet dans chaque ville en consultant le site internet du ministère chargé de la santé :
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Les résultats sont régulièrement actualisés.
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Les résultats sont aussi affichés dans votre mairie. Ils sont consultables sur son site internet.
- Qualité de l’eau du robinet en France
Source : Ministère chargé de la santé
Comment faire si…
- Code de la santé publique : articles D1321-103 à D1321-105
Information sur la qualité de l’eau du robinet - Arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures d’eau, collecte et traitement des eaux usées
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Comment obtenir des informations sur la qualité de l’eau du robinet ?
Les données sur la qualité de l’eau du robinet sont publiques.
Vous pouvez consulter les résultats de la qualité de l’eau du robinet dans chaque ville en consultant le site internet du ministère chargé de la santé :
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Les résultats sont régulièrement actualisés.
Vous pouvez également contacter votre mairie pour connaître les résultats des derniers contrôles sanitaires de l’eau du robinet dans votre ville.
Les résultats sont aussi affichés dans votre mairie. Ils sont consultables sur son site internet.
- Qualité de l’eau du robinet en France
Source : Ministère chargé de la santé
Comment faire si…
- Code de la santé publique : articles D1321-103 à D1321-105
Information sur la qualité de l’eau du robinet - Arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures d’eau, collecte et traitement des eaux usées
Demande de permis d’aménager
Comment obtenir des informations sur la qualité de l’eau du robinet ?
Les données sur la qualité de l’eau du robinet sont publiques.
Vous pouvez consulter les résultats de la qualité de l’eau du robinet dans chaque ville en consultant le site internet du ministère chargé de la santé :
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Les résultats sont régulièrement actualisés.
Vous pouvez également contacter votre mairie pour connaître les résultats des derniers contrôles sanitaires de l’eau du robinet dans votre ville.
Les résultats sont aussi affichés dans votre mairie. Ils sont consultables sur son site internet.
- Qualité de l’eau du robinet en France
Source : Ministère chargé de la santé
Comment faire si…
- Code de la santé publique : articles D1321-103 à D1321-105
Information sur la qualité de l’eau du robinet - Arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures d’eau, collecte et traitement des eaux usées
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/