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Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
École et handicap
Les informations qui suivent concernent l’accueil de l’enfant en situation de handicap en collectivité jusqu’à la fin du lycée.
- Accompagnant des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - La scolarisation des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - Formation et handicap
Source : Office national d’information sur les enseignements et les professions (Onisep) - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Site de Cap école inclusive
Source : Ministère chargé de l’éducation
-
Aide – Handicap – École
Aide et soutien aux parents d’enfant et aux enfants en situation de handicap dans leurs relations avec les services scolaires
Par téléphone
0 800 730 123 (ce service téléphonique gratuit est accessible par les personnes sourdes et malentendantes)
Du lundi au vendredi de 9h à 17h
Par messagerie
aidehandicapecole@education.gouv.fr
Comment faire si…
- Circulaire n°2017-137 du 4 août 2017 relative aux élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement français à l’étranger
- Code des assurances : article L132-7
- Circulaire n°2017-045 du 9 mars 2017 de rentrée scolaire 2017
- Circulaire n°2016-186 du 30 novembre 2016 relative à la formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 3 mars 2020 relative au temps périscolaire des enfants en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 17 mars 2020 relative à la reconnaissance de la langue des signes
- Réponse ministérielle du 23 mars 2020 relative à la scolarisation adaptée aux enfants sourds
- Réponse ministérielle du 24 mars 2020 relative à l’inclusion scolaire de tous les élèves
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
École et handicap
Les informations qui suivent concernent l’accueil de l’enfant en situation de handicap en collectivité jusqu’à la fin du lycée.
- Accompagnant des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - La scolarisation des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - Formation et handicap
Source : Office national d’information sur les enseignements et les professions (Onisep) - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Site de Cap école inclusive
Source : Ministère chargé de l’éducation
-
Aide – Handicap – École
Aide et soutien aux parents d’enfant et aux enfants en situation de handicap dans leurs relations avec les services scolaires
Par téléphone
0 800 730 123 (ce service téléphonique gratuit est accessible par les personnes sourdes et malentendantes)
Du lundi au vendredi de 9h à 17h
Par messagerie
aidehandicapecole@education.gouv.fr
Comment faire si…
- Circulaire n°2017-137 du 4 août 2017 relative aux élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement français à l’étranger
- Code des assurances : article L132-7
- Circulaire n°2017-045 du 9 mars 2017 de rentrée scolaire 2017
- Circulaire n°2016-186 du 30 novembre 2016 relative à la formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 3 mars 2020 relative au temps périscolaire des enfants en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 17 mars 2020 relative à la reconnaissance de la langue des signes
- Réponse ministérielle du 23 mars 2020 relative à la scolarisation adaptée aux enfants sourds
- Réponse ministérielle du 24 mars 2020 relative à l’inclusion scolaire de tous les élèves
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
École et handicap
Les informations qui suivent concernent l’accueil de l’enfant en situation de handicap en collectivité jusqu’à la fin du lycée.
- Accompagnant des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - La scolarisation des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - Formation et handicap
Source : Office national d’information sur les enseignements et les professions (Onisep) - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Site de Cap école inclusive
Source : Ministère chargé de l’éducation
-
Aide – Handicap – École
Aide et soutien aux parents d’enfant et aux enfants en situation de handicap dans leurs relations avec les services scolaires
Par téléphone
0 800 730 123 (ce service téléphonique gratuit est accessible par les personnes sourdes et malentendantes)
Du lundi au vendredi de 9h à 17h
Par messagerie
aidehandicapecole@education.gouv.fr
Comment faire si…
- Circulaire n°2017-137 du 4 août 2017 relative aux élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement français à l’étranger
- Code des assurances : article L132-7
- Circulaire n°2017-045 du 9 mars 2017 de rentrée scolaire 2017
- Circulaire n°2016-186 du 30 novembre 2016 relative à la formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 3 mars 2020 relative au temps périscolaire des enfants en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 17 mars 2020 relative à la reconnaissance de la langue des signes
- Réponse ministérielle du 23 mars 2020 relative à la scolarisation adaptée aux enfants sourds
- Réponse ministérielle du 24 mars 2020 relative à l’inclusion scolaire de tous les élèves
Demande de permis d’aménager
École et handicap
Les informations qui suivent concernent l’accueil de l’enfant en situation de handicap en collectivité jusqu’à la fin du lycée.
- Accompagnant des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - La scolarisation des élèves en situation de handicap
Source : Ministère chargé de l’éducation - Formation et handicap
Source : Office national d’information sur les enseignements et les professions (Onisep) - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Site de Cap école inclusive
Source : Ministère chargé de l’éducation
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Aide – Handicap – École
Aide et soutien aux parents d’enfant et aux enfants en situation de handicap dans leurs relations avec les services scolaires
Par téléphone
0 800 730 123 (ce service téléphonique gratuit est accessible par les personnes sourdes et malentendantes)
Du lundi au vendredi de 9h à 17h
Par messagerie
aidehandicapecole@education.gouv.fr
Comment faire si…
- Circulaire n°2017-137 du 4 août 2017 relative aux élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement français à l’étranger
- Code des assurances : article L132-7
- Circulaire n°2017-045 du 9 mars 2017 de rentrée scolaire 2017
- Circulaire n°2016-186 du 30 novembre 2016 relative à la formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 3 mars 2020 relative au temps périscolaire des enfants en situation de handicap
- Réponse ministérielle du 17 mars 2020 relative à la reconnaissance de la langue des signes
- Réponse ministérielle du 23 mars 2020 relative à la scolarisation adaptée aux enfants sourds
- Réponse ministérielle du 24 mars 2020 relative à l’inclusion scolaire de tous les élèves
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/