Titre météo
Température maximale météo
Température minimale météo
Météo vent
texte et plans à trouver
Vente au déballage organisée par Nom et adresse de l’association ou du collectif
À Lieu , le Date
Attestation sur l’honneur
Je soussigné(e) Prénom, Nom né(e) le Date de naissance à Lieu de naissance et domicilié(e) Adresse complète, participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l’honneur :
n’avoir participé dans l’année à aucune autre vente de même nature,
ou avoir participé à une seule autre vente dans l’année de même nature à Lieu le Date.
Je déclare également sur l’honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés.
Fait à Lieu, le Date.
Signature
Explications spécifiques à Solenzara
Vente au déballage organisée par Nom et adresse de l’association ou du collectif
À Lieu , le Date
Attestation sur l’honneur
Je soussigné(e) Prénom, Nom né(e) le Date de naissance à Lieu de naissance et domicilié(e) Adresse complète, participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l’honneur :
n’avoir participé dans l’année à aucune autre vente de même nature,
ou avoir participé à une seule autre vente dans l’année de même nature à Lieu le Date.
Je déclare également sur l’honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés.
Fait à Lieu, le Date.
Signature
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Vente au déballage organisée par Nom et adresse de l’association ou du collectif
À Lieu , le Date
Attestation sur l’honneur
Je soussigné(e) Prénom, Nom né(e) le Date de naissance à Lieu de naissance et domicilié(e) Adresse complète, participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l’honneur :
n’avoir participé dans l’année à aucune autre vente de même nature,
ou avoir participé à une seule autre vente dans l’année de même nature à Lieu le Date.
Je déclare également sur l’honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés.
Fait à Lieu, le Date.
Signature
Vente au déballage organisée par Nom et adresse de l’association ou du collectif
À Lieu , le Date
Attestation sur l’honneur
Je soussigné(e) Prénom, Nom né(e) le Date de naissance à Lieu de naissance et domicilié(e) Adresse complète, participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l’honneur :
n’avoir participé dans l’année à aucune autre vente de même nature,
ou avoir participé à une seule autre vente dans l’année de même nature à Lieu le Date.
Je déclare également sur l’honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés.
Fait à Lieu, le Date.
Signature
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/