Urbanisme

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texte et plans à trouver

Demande de certificat d’urbanisme

Étudiant : calculer votre droit à bourse sur critères sociaux

Ce simulateur vous permet, si vous êtes étudiant, de déterminer si vous avez droit à une bourse selon votre situation sociale et votre filière d’études.

Pour l’année universitaire 2025-2026, les revenus retenus sont ceux perçus en 2023 (avis fiscal de 2024) par la famille ou le tuteur légal.

Explications spécifiques à Solenzara

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)

Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)

Étudiant : calculer votre droit à bourse sur critères sociaux

Ce simulateur vous permet, si vous êtes étudiant, de déterminer si vous avez droit à une bourse selon votre situation sociale et votre filière d’études.

Pour l’année universitaire 2025-2026, les revenus retenus sont ceux perçus en 2023 (avis fiscal de 2024) par la famille ou le tuteur légal.

Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI

Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)

Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)

Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux

Étudiant : calculer votre droit à bourse sur critères sociaux

Ce simulateur vous permet, si vous êtes étudiant, de déterminer si vous avez droit à une bourse selon votre situation sociale et votre filière d’études.

Pour l’année universitaire 2025-2026, les revenus retenus sont ceux perçus en 2023 (avis fiscal de 2024) par la famille ou le tuteur légal.

Demande de permis d’aménager

Étudiant : calculer votre droit à bourse sur critères sociaux

Ce simulateur vous permet, si vous êtes étudiant, de déterminer si vous avez droit à une bourse selon votre situation sociale et votre filière d’études.

Pour l’année universitaire 2025-2026, les revenus retenus sont ceux perçus en 2023 (avis fiscal de 2024) par la famille ou le tuteur légal.

EN LIGNE

Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.

GEOPORTAIL

Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/