Urbanisme

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texte et plans à trouver

Demande de certificat d’urbanisme

Chabot TOUTOUI de la SNCF (Formulaire)

  1. Déposez une copie numérisée de votre formulaire de demande de billet de congé annuel sur le chabot TOUTOUI de la SNCF.

  2. Pour cela, posez la question acheter un billet congé annuel   au chabot puis cliquez sur demander un billet congé annuel

  3. Dès réception du mail de confirmation de dépôt de votre formulaire, vous pouvez réserver vos billets par téléphone auprès des téléconseillers SNCF au 36 35, tous les jours de 8h à 20h (service gratuit + prix d’un appel). Si vous souhaitez appeler depuis l’étranger, composez le 00 33 1 84 94 36 35 (coût d’un appel international).

Explications spécifiques à Solenzara

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)

Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)

Chabot TOUTOUI de la SNCF (Formulaire)

  1. Déposez une copie numérisée de votre formulaire de demande de billet de congé annuel sur le chabot TOUTOUI de la SNCF.

  2. Pour cela, posez la question acheter un billet congé annuel   au chabot puis cliquez sur demander un billet congé annuel

  3. Dès réception du mail de confirmation de dépôt de votre formulaire, vous pouvez réserver vos billets par téléphone auprès des téléconseillers SNCF au 36 35, tous les jours de 8h à 20h (service gratuit + prix d’un appel). Si vous souhaitez appeler depuis l’étranger, composez le 00 33 1 84 94 36 35 (coût d’un appel international).

Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI

Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)

Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)

Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux

Chabot TOUTOUI de la SNCF (Formulaire)

  1. Déposez une copie numérisée de votre formulaire de demande de billet de congé annuel sur le chabot TOUTOUI de la SNCF.

  2. Pour cela, posez la question acheter un billet congé annuel   au chabot puis cliquez sur demander un billet congé annuel

  3. Dès réception du mail de confirmation de dépôt de votre formulaire, vous pouvez réserver vos billets par téléphone auprès des téléconseillers SNCF au 36 35, tous les jours de 8h à 20h (service gratuit + prix d’un appel). Si vous souhaitez appeler depuis l’étranger, composez le 00 33 1 84 94 36 35 (coût d’un appel international).

Demande de permis d’aménager

Chabot TOUTOUI de la SNCF (Formulaire)

  1. Déposez une copie numérisée de votre formulaire de demande de billet de congé annuel sur le chabot TOUTOUI de la SNCF.

  2. Pour cela, posez la question acheter un billet congé annuel   au chabot puis cliquez sur demander un billet congé annuel

  3. Dès réception du mail de confirmation de dépôt de votre formulaire, vous pouvez réserver vos billets par téléphone auprès des téléconseillers SNCF au 36 35, tous les jours de 8h à 20h (service gratuit + prix d’un appel). Si vous souhaitez appeler depuis l’étranger, composez le 00 33 1 84 94 36 35 (coût d’un appel international).

EN LIGNE

Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.

GEOPORTAIL

Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/