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Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
Adoption
L’adoption permet de créer un lien de entre l’adoptant et l’adopté.
Une personne seule ou un couple marié, pacsé ou vivant en concubinage peut adopter un mineur ou un majeur, français ou étranger.
L’adoption peut être simple ou plénière. Dans le cas de l’adoption simple, les liens avec la famille d’origine sont maintenus. Dans le cas de l’adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l’adopté avec sa famille d’origine.
C’est l’adoptant qui doit faire la demande de l’adoption.
- Quelles sont les différences entre l’adoption simple et l’adoption plénière ?
- Comment faire une demande d’agrément ?
- Comment adopter un enfant à l’étranger ?
- En cas de délaissement parental, l’adoption d’un enfant est-elle possible ?
- Un européen peut-il adopter en France ?
- La « kafala » est-elle reconnue en France ?
- Site de l’Agence française de l’adoption (Afa)
Source : Agence française de l’adoption (Afa)
Comment faire si…
- Formulaire : Cerfa n°15736*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par des époux
- Formulaire : Cerfa n°15742*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15743*05 : Requête en adoption plénière de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15738*04 : Requête en adoption simple d’un majeur par des époux, partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15740*04 : Requête en adoption simple d’un enfant par des époux, des partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15739*03 : Requête en adoption simple d’un majeur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15737*04 : Requête en adoption simple d’un mineur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°17568*01 : Requête en adoption simple de l’enfant majeur du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15741*06 : Requête en adoption simple de l’enfant mineur du conjoint, partenaire ou concubin
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Adoption
L’adoption permet de créer un lien de entre l’adoptant et l’adopté.
Une personne seule ou un couple marié, pacsé ou vivant en concubinage peut adopter un mineur ou un majeur, français ou étranger.
L’adoption peut être simple ou plénière. Dans le cas de l’adoption simple, les liens avec la famille d’origine sont maintenus. Dans le cas de l’adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l’adopté avec sa famille d’origine.
C’est l’adoptant qui doit faire la demande de l’adoption.
- Quelles sont les différences entre l’adoption simple et l’adoption plénière ?
- Comment faire une demande d’agrément ?
- Comment adopter un enfant à l’étranger ?
- En cas de délaissement parental, l’adoption d’un enfant est-elle possible ?
- Un européen peut-il adopter en France ?
- La « kafala » est-elle reconnue en France ?
- Site de l’Agence française de l’adoption (Afa)
Source : Agence française de l’adoption (Afa)
Comment faire si…
- Formulaire : Cerfa n°15736*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par des époux
- Formulaire : Cerfa n°15742*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15743*05 : Requête en adoption plénière de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15738*04 : Requête en adoption simple d’un majeur par des époux, partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15740*04 : Requête en adoption simple d’un enfant par des époux, des partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15739*03 : Requête en adoption simple d’un majeur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15737*04 : Requête en adoption simple d’un mineur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°17568*01 : Requête en adoption simple de l’enfant majeur du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15741*06 : Requête en adoption simple de l’enfant mineur du conjoint, partenaire ou concubin
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Adoption
L’adoption permet de créer un lien de entre l’adoptant et l’adopté.
Une personne seule ou un couple marié, pacsé ou vivant en concubinage peut adopter un mineur ou un majeur, français ou étranger.
L’adoption peut être simple ou plénière. Dans le cas de l’adoption simple, les liens avec la famille d’origine sont maintenus. Dans le cas de l’adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l’adopté avec sa famille d’origine.
C’est l’adoptant qui doit faire la demande de l’adoption.
- Quelles sont les différences entre l’adoption simple et l’adoption plénière ?
- Comment faire une demande d’agrément ?
- Comment adopter un enfant à l’étranger ?
- En cas de délaissement parental, l’adoption d’un enfant est-elle possible ?
- Un européen peut-il adopter en France ?
- La « kafala » est-elle reconnue en France ?
- Site de l’Agence française de l’adoption (Afa)
Source : Agence française de l’adoption (Afa)
Comment faire si…
- Formulaire : Cerfa n°15736*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par des époux
- Formulaire : Cerfa n°15742*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15743*05 : Requête en adoption plénière de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15738*04 : Requête en adoption simple d’un majeur par des époux, partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15740*04 : Requête en adoption simple d’un enfant par des époux, des partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15739*03 : Requête en adoption simple d’un majeur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15737*04 : Requête en adoption simple d’un mineur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°17568*01 : Requête en adoption simple de l’enfant majeur du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15741*06 : Requête en adoption simple de l’enfant mineur du conjoint, partenaire ou concubin
Demande de permis d’aménager
Adoption
L’adoption permet de créer un lien de entre l’adoptant et l’adopté.
Une personne seule ou un couple marié, pacsé ou vivant en concubinage peut adopter un mineur ou un majeur, français ou étranger.
L’adoption peut être simple ou plénière. Dans le cas de l’adoption simple, les liens avec la famille d’origine sont maintenus. Dans le cas de l’adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l’adopté avec sa famille d’origine.
C’est l’adoptant qui doit faire la demande de l’adoption.
- Quelles sont les différences entre l’adoption simple et l’adoption plénière ?
- Comment faire une demande d’agrément ?
- Comment adopter un enfant à l’étranger ?
- En cas de délaissement parental, l’adoption d’un enfant est-elle possible ?
- Un européen peut-il adopter en France ?
- La « kafala » est-elle reconnue en France ?
- Site de l’Agence française de l’adoption (Afa)
Source : Agence française de l’adoption (Afa)
Comment faire si…
- Formulaire : Cerfa n°15736*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par des époux
- Formulaire : Cerfa n°15742*03 : Requête en adoption plénière d’un enfant par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15743*05 : Requête en adoption plénière de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15738*04 : Requête en adoption simple d’un majeur par des époux, partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15740*04 : Requête en adoption simple d’un enfant par des époux, des partenaires ou concubins
- Formulaire : Cerfa n°15739*03 : Requête en adoption simple d’un majeur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°15737*04 : Requête en adoption simple d’un mineur par une personne à titre individuel
- Formulaire : Cerfa n°17568*01 : Requête en adoption simple de l’enfant majeur du conjoint, partenaire ou concubin
- Formulaire : Cerfa n°15741*06 : Requête en adoption simple de l’enfant mineur du conjoint, partenaire ou concubin
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/