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Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger
- Conseils aux voyageurs
Source : Ministère chargé de l’Europe et des affaires étrangères - Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2023
Source : Ministère chargé de la santé - Votre couverture maladie lorsque vous partez en vacances à l’étranger
Source : Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) - Santé en Europe : soins imprévus et programmés, couverture maladie, médicaments
Source : Commission européenne - Site de la Caisse des Français de l’étranger (CFE)
Source : Caisse des Français de l’Étranger (CFE) - Site ebola.sante.gouv.fr
Source : Ministère chargé de la santé - Site Santé publique France
Source : Santé publique France
-
Numéro d’urgence européen – 112
112
Numéro d’urgence à utiliser pour un appel depuis un pays européen ou depuis un téléphone mobile
24h/24h et 7j/7
Appel gratuit
- Si vous relevez du régime général :
Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM)
- Si vous relevez du régime agricole :
Mutualité sociale agricole (MSA)
- Formulaire : Cerfa n°12267*06 : N°S3125e : Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré
- Téléservice : Ameli en ligne
- Formulaire : Cerfa n°11790*01 : N°S3124a : Feuille de soins – Soins reçus à l’étranger par le travailleur salarié détaché
- Téléservice : MSA – Espace particuliers
- Téléservice : Soumettre une plainte à Solvit
- Formulaire : Cerfa n°15529*04 : Études de droits aux prestations hors de France
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger
- Conseils aux voyageurs
Source : Ministère chargé de l’Europe et des affaires étrangères - Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2023
Source : Ministère chargé de la santé - Votre couverture maladie lorsque vous partez en vacances à l’étranger
Source : Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) - Santé en Europe : soins imprévus et programmés, couverture maladie, médicaments
Source : Commission européenne - Site de la Caisse des Français de l’étranger (CFE)
Source : Caisse des Français de l’Étranger (CFE) - Site ebola.sante.gouv.fr
Source : Ministère chargé de la santé - Site Santé publique France
Source : Santé publique France
-
Numéro d’urgence européen – 112
112
Numéro d’urgence à utiliser pour un appel depuis un pays européen ou depuis un téléphone mobile
24h/24h et 7j/7
Appel gratuit
- Si vous relevez du régime général :
Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM)
- Si vous relevez du régime agricole :
Mutualité sociale agricole (MSA)
- Formulaire : Cerfa n°12267*06 : N°S3125e : Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré
- Téléservice : Ameli en ligne
- Formulaire : Cerfa n°11790*01 : N°S3124a : Feuille de soins – Soins reçus à l’étranger par le travailleur salarié détaché
- Téléservice : MSA – Espace particuliers
- Téléservice : Soumettre une plainte à Solvit
- Formulaire : Cerfa n°15529*04 : Études de droits aux prestations hors de France
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger
- Conseils aux voyageurs
Source : Ministère chargé de l’Europe et des affaires étrangères - Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2023
Source : Ministère chargé de la santé - Votre couverture maladie lorsque vous partez en vacances à l’étranger
Source : Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) - Santé en Europe : soins imprévus et programmés, couverture maladie, médicaments
Source : Commission européenne - Site de la Caisse des Français de l’étranger (CFE)
Source : Caisse des Français de l’Étranger (CFE) - Site ebola.sante.gouv.fr
Source : Ministère chargé de la santé - Site Santé publique France
Source : Santé publique France
-
Numéro d’urgence européen – 112
112
Numéro d’urgence à utiliser pour un appel depuis un pays européen ou depuis un téléphone mobile
24h/24h et 7j/7
Appel gratuit
- Si vous relevez du régime général :
Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM)
- Si vous relevez du régime agricole :
Mutualité sociale agricole (MSA)
- Formulaire : Cerfa n°12267*06 : N°S3125e : Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré
- Téléservice : Ameli en ligne
- Formulaire : Cerfa n°11790*01 : N°S3124a : Feuille de soins – Soins reçus à l’étranger par le travailleur salarié détaché
- Téléservice : MSA – Espace particuliers
- Téléservice : Soumettre une plainte à Solvit
- Formulaire : Cerfa n°15529*04 : Études de droits aux prestations hors de France
Demande de permis d’aménager
Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger
- Conseils aux voyageurs
Source : Ministère chargé de l’Europe et des affaires étrangères - Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2023
Source : Ministère chargé de la santé - Votre couverture maladie lorsque vous partez en vacances à l’étranger
Source : Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) - Santé en Europe : soins imprévus et programmés, couverture maladie, médicaments
Source : Commission européenne - Site de la Caisse des Français de l’étranger (CFE)
Source : Caisse des Français de l’Étranger (CFE) - Site ebola.sante.gouv.fr
Source : Ministère chargé de la santé - Site Santé publique France
Source : Santé publique France
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Numéro d’urgence européen – 112
112
Numéro d’urgence à utiliser pour un appel depuis un pays européen ou depuis un téléphone mobile
24h/24h et 7j/7
Appel gratuit
- Si vous relevez du régime général :
Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM)
- Si vous relevez du régime agricole :
Mutualité sociale agricole (MSA)
- Formulaire : Cerfa n°12267*06 : N°S3125e : Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré
- Téléservice : Ameli en ligne
- Formulaire : Cerfa n°11790*01 : N°S3124a : Feuille de soins – Soins reçus à l’étranger par le travailleur salarié détaché
- Téléservice : MSA – Espace particuliers
- Téléservice : Soumettre une plainte à Solvit
- Formulaire : Cerfa n°15529*04 : Études de droits aux prestations hors de France
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/