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texte et plans à trouver
Permet de demander l’allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) auprès de la Cnav (régime général de la sécurité sociale), de la Cavimac (régime social des cultes) et du régime des retraites des fonctionnaires de l’État.
Ce formulaire contient sa notice explicative cerfa 51290*03.
Explications spécifiques à Solenzara
Permet de demander l’allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) auprès de la Cnav (régime général de la sécurité sociale), de la Cavimac (régime social des cultes) et du régime des retraites des fonctionnaires de l’État.
Ce formulaire contient sa notice explicative cerfa 51290*03.
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Permet de demander l’allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) auprès de la Cnav (régime général de la sécurité sociale), de la Cavimac (régime social des cultes) et du régime des retraites des fonctionnaires de l’État.
Ce formulaire contient sa notice explicative cerfa 51290*03.
Permet de demander l’allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) auprès de la Cnav (régime général de la sécurité sociale), de la Cavimac (régime social des cultes) et du régime des retraites des fonctionnaires de l’État.
Ce formulaire contient sa notice explicative cerfa 51290*03.
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/