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Météo vent
Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
Modification d’une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) (Formulaire 13972*03)
Ce formulaire permet de déclarer les modifications concernant les éléments suivants de votre association :
Titre – publiable au JOAFE
Objet – publiable au JOAFE
Adresse du siège social – publiable au JOAFE
Dissolution – publiable au JOAFE
Autres modifications statutaires – non publiables au JOAFE
Adresse de gestion – non publiable au JOAFE
À adresser au greffe des associations.
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Modification d’une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) (Formulaire 13972*03)
Ce formulaire permet de déclarer les modifications concernant les éléments suivants de votre association :
Titre – publiable au JOAFE
Objet – publiable au JOAFE
Adresse du siège social – publiable au JOAFE
Dissolution – publiable au JOAFE
Autres modifications statutaires – non publiables au JOAFE
Adresse de gestion – non publiable au JOAFE
À adresser au greffe des associations.
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Modification d’une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) (Formulaire 13972*03)
Ce formulaire permet de déclarer les modifications concernant les éléments suivants de votre association :
Titre – publiable au JOAFE
Objet – publiable au JOAFE
Adresse du siège social – publiable au JOAFE
Dissolution – publiable au JOAFE
Autres modifications statutaires – non publiables au JOAFE
Adresse de gestion – non publiable au JOAFE
À adresser au greffe des associations.
Demande de permis d’aménager
Modification d’une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) (Formulaire 13972*03)
Ce formulaire permet de déclarer les modifications concernant les éléments suivants de votre association :
Titre – publiable au JOAFE
Objet – publiable au JOAFE
Adresse du siège social – publiable au JOAFE
Dissolution – publiable au JOAFE
Autres modifications statutaires – non publiables au JOAFE
Adresse de gestion – non publiable au JOAFE
À adresser au greffe des associations.
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/