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Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
Carte d’identité / Passeport : la photo peut-elle être prise au guichet ?
La situation varie selon votre lieu où vous faites la demande.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Tout dépend du lieu de la demande et de la présence – ou non – d’un photographe professionnel.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel pouvant s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel susceptible de s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
La photo peut être prise directement au guichet en Guinée Équatoriale (poste de Malabo) et en Mauritanie (poste de Nouakchott).
Dans tous les autres pays, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Carte d’identité / Passeport : la photo peut-elle être prise au guichet ?
La situation varie selon votre lieu où vous faites la demande.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Tout dépend du lieu de la demande et de la présence – ou non – d’un photographe professionnel.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel pouvant s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel susceptible de s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
La photo peut être prise directement au guichet en Guinée Équatoriale (poste de Malabo) et en Mauritanie (poste de Nouakchott).
Dans tous les autres pays, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Carte d’identité / Passeport : la photo peut-elle être prise au guichet ?
La situation varie selon votre lieu où vous faites la demande.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Tout dépend du lieu de la demande et de la présence – ou non – d’un photographe professionnel.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel pouvant s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel susceptible de s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
La photo peut être prise directement au guichet en Guinée Équatoriale (poste de Malabo) et en Mauritanie (poste de Nouakchott).
Dans tous les autres pays, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Demande de permis d’aménager
Carte d’identité / Passeport : la photo peut-elle être prise au guichet ?
La situation varie selon votre lieu où vous faites la demande.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Tout dépend du lieu de la demande et de la présence – ou non – d’un photographe professionnel.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel pouvant s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
Oui, mais seulement s’il n’existe aucun photographe professionnel susceptible de s’en charger.
Non, vous devez obligatoirement fournir la photo.
La photo peut être prise directement au guichet en Guinée Équatoriale (poste de Malabo) et en Mauritanie (poste de Nouakchott).
Dans tous les autres pays, vous devez obligatoirement fournir la photo.
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/