Urbanisme

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texte et plans à trouver

Demande de certificat d’urbanisme

Combien coûte un passeport ?

Le prix du passeport dépend de l’âge du demandeur et du lieu de la demande :

Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

    Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

            Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 96 € .

                • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 99 € .

                Vous pouvez régler en espèces. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Consultez le site internet du consulat pour savoir comment payer.

                    Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                      Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 21 € .

                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                              Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                  • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 52 € .

                                  • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 55 € .

                                      Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 8,50 € .

                                            Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                    • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 27 € .

                                                    • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 30 €

                                                        Explications spécifiques à Solenzara

                                                        Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)

                                                        Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)

                                                        Combien coûte un passeport ?

                                                        Le prix du passeport dépend de l’âge du demandeur et du lieu de la demande :

                                                        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                              Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                  Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                      • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 96 € .

                                                                      • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 99 € .

                                                                      Vous pouvez régler en espèces. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Consultez le site internet du consulat pour savoir comment payer.

                                                                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                            Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                              Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 21 € .

                                                                                Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                    Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                        • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 52 € .

                                                                                        • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 55 € .

                                                                                            Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                              Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 8,50 € .

                                                                                                  Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                      Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                          • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 27 € .

                                                                                                          • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 30 €

                                                                                                              Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI

                                                                                                              Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)

                                                                                                              Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)

                                                                                                              Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux

                                                                                                              Combien coûte un passeport ?

                                                                                                              Le prix du passeport dépend de l’âge du demandeur et du lieu de la demande :

                                                                                                              Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                    Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                            • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 96 € .

                                                                                                                            • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 99 € .

                                                                                                                            Vous pouvez régler en espèces. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Consultez le site internet du consulat pour savoir comment payer.

                                                                                                                                Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                  Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                    Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 21 € .

                                                                                                                                      Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                              • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 52 € .

                                                                                                                                              • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 55 € .

                                                                                                                                                  Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                    Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                      Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 8,50 € .

                                                                                                                                                        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                            Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                                • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 27 € .

                                                                                                                                                                • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 30 €

                                                                                                                                                                    Demande de permis d’aménager

                                                                                                                                                                    Combien coûte un passeport ?

                                                                                                                                                                    Le prix du passeport dépend de l’âge du demandeur et du lieu de la demande :

                                                                                                                                                                    Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                                                                      Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                                                                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                                                                              Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 86 € .

                                                                                                                                                                                  • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 96 € .

                                                                                                                                                                                  • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 99 € .

                                                                                                                                                                                  Vous pouvez régler en espèces. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Consultez le site internet du consulat pour savoir comment payer.

                                                                                                                                                                                      Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                                                                        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                                                                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 21 € .

                                                                                                                                                                                            Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                                                                                Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 42 € .

                                                                                                                                                                                                    • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 52 € .

                                                                                                                                                                                                    • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 55 € .

                                                                                                                                                                                                        Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                                                                          Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                                                                            Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 8,50 € .

                                                                                                                                                                                                              Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                                                                                  Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d’un montant de 17 € .

                                                                                                                                                                                                                      • Si vous fournissez la photo, le passeport coûte 27 € .

                                                                                                                                                                                                                      • Si la photo est prise au guichet (seulement dans quelques pays), le passeport coûte 30 €

                                                                                                                                                                                                                          EN LIGNE

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                                                                                                                                                                                                                          il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
                                                                                                                                                                                                                          Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.

                                                                                                                                                                                                                          GEOPORTAIL

                                                                                                                                                                                                                          Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/