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Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
Classement d’un hébergement touristique
Atout France est l’organisme qui gère le classement des hébergements touristiques en France. Il s’agit du classement en étoiles (de 1 à 5 étoiles).
Le site d’Atout France met à disposition un outil pour rechercher les établissements et leur classement en fonction de leur localisation, du type d’hébergement et du nombre d’étoiles.
Il permet aussi de connaître la démarche à effectuer par tout hébergeur qui souhaite demander le classement d’un établissement ou d’un lieu d’hébergement.
Enfin il détaille les principes généraux du classement par type d’hébergement pouvant demander le classement en étoiles :
Hôtel
Camping
Parc résidentiel de loisir (habitations légères de loisirs : caravanes, mobil home, tiny house, etc.)
Résidence de tourisme
Village de vacances
Auberge collective
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Classement d’un hébergement touristique
Atout France est l’organisme qui gère le classement des hébergements touristiques en France. Il s’agit du classement en étoiles (de 1 à 5 étoiles).
Le site d’Atout France met à disposition un outil pour rechercher les établissements et leur classement en fonction de leur localisation, du type d’hébergement et du nombre d’étoiles.
Il permet aussi de connaître la démarche à effectuer par tout hébergeur qui souhaite demander le classement d’un établissement ou d’un lieu d’hébergement.
Enfin il détaille les principes généraux du classement par type d’hébergement pouvant demander le classement en étoiles :
Hôtel
Camping
Parc résidentiel de loisir (habitations légères de loisirs : caravanes, mobil home, tiny house, etc.)
Résidence de tourisme
Village de vacances
Auberge collective
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Classement d’un hébergement touristique
Atout France est l’organisme qui gère le classement des hébergements touristiques en France. Il s’agit du classement en étoiles (de 1 à 5 étoiles).
Le site d’Atout France met à disposition un outil pour rechercher les établissements et leur classement en fonction de leur localisation, du type d’hébergement et du nombre d’étoiles.
Il permet aussi de connaître la démarche à effectuer par tout hébergeur qui souhaite demander le classement d’un établissement ou d’un lieu d’hébergement.
Enfin il détaille les principes généraux du classement par type d’hébergement pouvant demander le classement en étoiles :
Hôtel
Camping
Parc résidentiel de loisir (habitations légères de loisirs : caravanes, mobil home, tiny house, etc.)
Résidence de tourisme
Village de vacances
Auberge collective
Demande de permis d’aménager
Classement d’un hébergement touristique
Atout France est l’organisme qui gère le classement des hébergements touristiques en France. Il s’agit du classement en étoiles (de 1 à 5 étoiles).
Le site d’Atout France met à disposition un outil pour rechercher les établissements et leur classement en fonction de leur localisation, du type d’hébergement et du nombre d’étoiles.
Il permet aussi de connaître la démarche à effectuer par tout hébergeur qui souhaite demander le classement d’un établissement ou d’un lieu d’hébergement.
Enfin il détaille les principes généraux du classement par type d’hébergement pouvant demander le classement en étoiles :
Hôtel
Camping
Parc résidentiel de loisir (habitations légères de loisirs : caravanes, mobil home, tiny house, etc.)
Résidence de tourisme
Village de vacances
Auberge collective
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/