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Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
Carte d’identité
Pour demander une carte nationale d’identité, les documents à fournir dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport,… Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période.
- Quels recours si mon dossier est refusé ?
- Peut-on voyager avec une carte d’identité de plus de 10 ans ?
- Comment remplacer une carte d’identité abîmée ?
- Que faire si tous vos papiers ont été volés en même temps ?
- Quelles photos sont admises ?
- Comment prouver sa nationalité française ?
- Comment justifier de son domicile ?
- Comment prouver l’autorité parentale ?
- Est-on obligé d’avoir une carte d’identité ?
- Peut-on obtenir une carte d’identité en urgence ?
- Que faire si vous retrouvez une carte d’identité ou un passeport déclaré perdu ou volé ?
- Un majeur protégé (tutelle, curatelle…) peut-il demander un titre d’identité ?
- Doit-on obligatoirement se déplacer au guichet ?
- Que faire si vous avez perdu tous vos papiers en même temps ?
- Quel justificatif de domicile pour la carte d’identité d’un mineur ?
- Carte d’identité / Passeport : comment remplir le formulaire ou la pré-demande ?
- Où acheter un timbre fiscal ?
- Comment savoir où en est votre demande de carte d’identité ?
- Quelle est la durée de validité d’une carte d’identité ?
- Outil de recherche : Rechercher un rendez-vous pour une demande de carte d’identité
- Téléservice : Pré-demande pour une 1re demande de carte d’identité
- Téléservice : Demande d’acte de naissance : copie intégrale ou extrait (naissance en France) – Service gratuit
- Téléservice : Demande d’acte de naissance : copie intégrale ou extrait (naissance à l’étranger) – Service gratuit
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Carte d’identité
Pour demander une carte nationale d’identité, les documents à fournir dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport,… Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période.
- Quels recours si mon dossier est refusé ?
- Peut-on voyager avec une carte d’identité de plus de 10 ans ?
- Comment remplacer une carte d’identité abîmée ?
- Que faire si tous vos papiers ont été volés en même temps ?
- Quelles photos sont admises ?
- Comment prouver sa nationalité française ?
- Comment justifier de son domicile ?
- Comment prouver l’autorité parentale ?
- Est-on obligé d’avoir une carte d’identité ?
- Peut-on obtenir une carte d’identité en urgence ?
- Que faire si vous retrouvez une carte d’identité ou un passeport déclaré perdu ou volé ?
- Un majeur protégé (tutelle, curatelle…) peut-il demander un titre d’identité ?
- Doit-on obligatoirement se déplacer au guichet ?
- Que faire si vous avez perdu tous vos papiers en même temps ?
- Quel justificatif de domicile pour la carte d’identité d’un mineur ?
- Carte d’identité / Passeport : comment remplir le formulaire ou la pré-demande ?
- Où acheter un timbre fiscal ?
- Comment savoir où en est votre demande de carte d’identité ?
- Quelle est la durée de validité d’une carte d’identité ?
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- Téléservice : Pré-demande pour une 1re demande de carte d’identité
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Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Carte d’identité
Pour demander une carte nationale d’identité, les documents à fournir dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport,… Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période.
- Quels recours si mon dossier est refusé ?
- Peut-on voyager avec une carte d’identité de plus de 10 ans ?
- Comment remplacer une carte d’identité abîmée ?
- Que faire si tous vos papiers ont été volés en même temps ?
- Quelles photos sont admises ?
- Comment prouver sa nationalité française ?
- Comment justifier de son domicile ?
- Comment prouver l’autorité parentale ?
- Est-on obligé d’avoir une carte d’identité ?
- Peut-on obtenir une carte d’identité en urgence ?
- Que faire si vous retrouvez une carte d’identité ou un passeport déclaré perdu ou volé ?
- Un majeur protégé (tutelle, curatelle…) peut-il demander un titre d’identité ?
- Doit-on obligatoirement se déplacer au guichet ?
- Que faire si vous avez perdu tous vos papiers en même temps ?
- Quel justificatif de domicile pour la carte d’identité d’un mineur ?
- Carte d’identité / Passeport : comment remplir le formulaire ou la pré-demande ?
- Où acheter un timbre fiscal ?
- Comment savoir où en est votre demande de carte d’identité ?
- Quelle est la durée de validité d’une carte d’identité ?
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Demande de permis d’aménager
Carte d’identité
Pour demander une carte nationale d’identité, les documents à fournir dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport,… Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période.
- Quels recours si mon dossier est refusé ?
- Peut-on voyager avec une carte d’identité de plus de 10 ans ?
- Comment remplacer une carte d’identité abîmée ?
- Que faire si tous vos papiers ont été volés en même temps ?
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- Comment prouver sa nationalité française ?
- Comment justifier de son domicile ?
- Comment prouver l’autorité parentale ?
- Est-on obligé d’avoir une carte d’identité ?
- Peut-on obtenir une carte d’identité en urgence ?
- Que faire si vous retrouvez une carte d’identité ou un passeport déclaré perdu ou volé ?
- Un majeur protégé (tutelle, curatelle…) peut-il demander un titre d’identité ?
- Doit-on obligatoirement se déplacer au guichet ?
- Que faire si vous avez perdu tous vos papiers en même temps ?
- Quel justificatif de domicile pour la carte d’identité d’un mineur ?
- Carte d’identité / Passeport : comment remplir le formulaire ou la pré-demande ?
- Où acheter un timbre fiscal ?
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EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/