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Urbanisme
texte et plans à trouver
Demande de certificat d’urbanisme
École primaire (maternelle et élémentaire)
L’école primaire regroupe l’école maternelle (de la petite à la grande section) et l’école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d’enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3e cycle, cycle de consolidation (CM1 et CM2), qui s’achève au collège en 6e.
- Quel est le calendrier des vacances scolaires 2024-2025, 2025-2026 ?
- Peut-on utiliser son téléphone portable à l’école primaire ?
- Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
- Le parent doit-il fournir un certificat médical à l’école si son enfant est malade ?
- Quelle vaccination est obligatoire pour l’entrée de son enfant en collectivité ?
- Peut-on inscrire son enfant dans l’école publique d’une autre commune ?
- Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d’école ?
- Un enfant peut-il changer d’école en cours d’année ?
- Qu’est-ce qu’un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
- À quoi sert l’assurance scolaire ?
- Qu’est-ce qu’un projet d’accueil individualisé (PAI) ?
- Les rythmes scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme détaillé d’enseignement de l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Exemples de progression des apprentissages à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programmes et horaires à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - La mallette des parents
Source : Ministère chargé de l’éducation - Liste des fournitures scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - La coopérative scolaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement du CP, du CE1 et du CE2 – Cycle 2
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement de CM1, CM2 et 6e – Cycle 3
Source : Ministère chargé de l’éducation - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la troisième
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la 3e (brochure)
Source : Ministère chargé de l’éducation
Explications spécifiques à Solenzara
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
École primaire (maternelle et élémentaire)
L’école primaire regroupe l’école maternelle (de la petite à la grande section) et l’école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d’enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3e cycle, cycle de consolidation (CM1 et CM2), qui s’achève au collège en 6e.
- Quel est le calendrier des vacances scolaires 2024-2025, 2025-2026 ?
- Peut-on utiliser son téléphone portable à l’école primaire ?
- Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
- Le parent doit-il fournir un certificat médical à l’école si son enfant est malade ?
- Quelle vaccination est obligatoire pour l’entrée de son enfant en collectivité ?
- Peut-on inscrire son enfant dans l’école publique d’une autre commune ?
- Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d’école ?
- Un enfant peut-il changer d’école en cours d’année ?
- Qu’est-ce qu’un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
- À quoi sert l’assurance scolaire ?
- Qu’est-ce qu’un projet d’accueil individualisé (PAI) ?
- Les rythmes scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme détaillé d’enseignement de l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Exemples de progression des apprentissages à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programmes et horaires à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - La mallette des parents
Source : Ministère chargé de l’éducation - Liste des fournitures scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - La coopérative scolaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement du CP, du CE1 et du CE2 – Cycle 2
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement de CM1, CM2 et 6e – Cycle 3
Source : Ministère chargé de l’éducation - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la troisième
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la 3e (brochure)
Source : Ministère chargé de l’éducation
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
École primaire (maternelle et élémentaire)
L’école primaire regroupe l’école maternelle (de la petite à la grande section) et l’école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d’enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3e cycle, cycle de consolidation (CM1 et CM2), qui s’achève au collège en 6e.
- Quel est le calendrier des vacances scolaires 2024-2025, 2025-2026 ?
- Peut-on utiliser son téléphone portable à l’école primaire ?
- Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
- Le parent doit-il fournir un certificat médical à l’école si son enfant est malade ?
- Quelle vaccination est obligatoire pour l’entrée de son enfant en collectivité ?
- Peut-on inscrire son enfant dans l’école publique d’une autre commune ?
- Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d’école ?
- Un enfant peut-il changer d’école en cours d’année ?
- Qu’est-ce qu’un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
- À quoi sert l’assurance scolaire ?
- Qu’est-ce qu’un projet d’accueil individualisé (PAI) ?
- Les rythmes scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme détaillé d’enseignement de l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Exemples de progression des apprentissages à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programmes et horaires à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - La mallette des parents
Source : Ministère chargé de l’éducation - Liste des fournitures scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - La coopérative scolaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement du CP, du CE1 et du CE2 – Cycle 2
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement de CM1, CM2 et 6e – Cycle 3
Source : Ministère chargé de l’éducation - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la troisième
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la 3e (brochure)
Source : Ministère chargé de l’éducation
Demande de permis d’aménager
École primaire (maternelle et élémentaire)
L’école primaire regroupe l’école maternelle (de la petite à la grande section) et l’école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d’enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3e cycle, cycle de consolidation (CM1 et CM2), qui s’achève au collège en 6e.
- Quel est le calendrier des vacances scolaires 2024-2025, 2025-2026 ?
- Peut-on utiliser son téléphone portable à l’école primaire ?
- Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
- Le parent doit-il fournir un certificat médical à l’école si son enfant est malade ?
- Quelle vaccination est obligatoire pour l’entrée de son enfant en collectivité ?
- Peut-on inscrire son enfant dans l’école publique d’une autre commune ?
- Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d’école ?
- Un enfant peut-il changer d’école en cours d’année ?
- Qu’est-ce qu’un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
- À quoi sert l’assurance scolaire ?
- Qu’est-ce qu’un projet d’accueil individualisé (PAI) ?
- Les rythmes scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme détaillé d’enseignement de l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Exemples de progression des apprentissages à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programmes et horaires à l’école maternelle
Source : Ministère chargé de l’éducation - La mallette des parents
Source : Ministère chargé de l’éducation - Liste des fournitures scolaires
Source : Ministère chargé de l’éducation - La coopérative scolaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Éducation prioritaire
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement du CP, du CE1 et du CE2 – Cycle 2
Source : Ministère chargé de l’éducation - Programme d’enseignement de CM1, CM2 et 6e – Cycle 3
Source : Ministère chargé de l’éducation - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la troisième
Source : Ministère chargé de l’éducation - Le livret scolaire unique du CP à la 3e (brochure)
Source : Ministère chargé de l’éducation
EN LIGNE
Toute personne peut consulter gratuitement les plans cadastraux en ligne sur le site mis en place par le ministère de l’économie et des finances https://www.cadastre.gouv.fr.
il suffit ensuite de sélectionner le département, la commune, l’adresse ou la référence cadastrale.
Il est également possible de se faire délivrer des documents sous forme numérique ou par courrier contre le paiement d’une redevance. Cette action nécessite l’ouverture d’un compte avec un identifiant et un mot de passe.
GEOPORTAIL
Le Géoportail, portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l’IGN, a pour vocation de faciliter l’accès à l’information géographique de référence. Construit dans une logique d’ouverture et d’interopérabilité des données, il s’est régulièrement enrichi de nouvelles données publiques. https://www.geoportail.gouv.fr/